Direction des changes

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1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
Titre : 2 Direction des changes
- 1495200501 AR 466 à 472
  Titre : 2.5. Service des Effets sur l’Étranger
  - 1495200501 AR 468
    Titre : 2.5.3. Opérations 2.5.3.1. Encaissement de valeurs payables Effets sur l'Étranger, encaissement : correspondance, note, presse, télégramme, rapport, projet, circulaire 1958-1976 Encaissement des chèques tirés sur la Paierie Générale de France en Allemagne et en Autriche, valeur en recouvrement : correspondance, note, pièce comptable 1964-1974 Encaissement de chèques sur le Canada, délais : note, correspondance Janv.-fév.1973
    Date : 1958-1976
  - 1495200501 AR 469
    Titre : Encaissement des valeurs payables à l'étranger, contentieux (classement par affaires) : note, rapport, correspondance (1968-1975) ; installation d'une machine BURROUHS TC 500 : note, correspondance, presse, télex (1971-1972) 1968-1975 Encaissement de valeurs sur les DOM-TOM, affaires spéciales sur réclamations des clients : note, correspondance, pièces d'écritures 1973-1974 Chèques au porteur américain, achat sur le Trésor américain : note, rapport, correspondance, télex 1942-1951 Timbres fiscaux apposés par le service, frais : pièce d'écriture, correspondance 1967-1977 Escompte de bons du trésor belges par les banques françaises, généralités : note 1959-1961 Escompte des effets sur l'étranger, organisation (1910-1963) ; modifications des conditions d'applications (1962) ; réescompte éventuel sur les DOM TOM (1967-1968) ; réescompte sur la zone franc : rapport, circulaire, bordereau, correspondance, note, presse, bulletin, instruction 1970-1968 Affaire Morgan Guaranty Trust Company, procédures d'envoi par colis postal de moyens de paiements : note, circulaire, rapport, correspondance 1970-1971 Affaire The Royal Bank of Canada, infraction au contrôle des changes : correspondance, procès verbal 1971 Banque de France, situation hebdomadaire : état [incomplet] Janv.1976-mai 1981 2.5.3.2. Off Shore Off Shore, différentes catégories de contrats : note
    Date : 1955-1977
  - 1495200501 AR 470
    Titre : 2.5.4. Relations avec différents organismes Relations avec l'étrangers, remises à l'escompte et à l'encaissement d'effets sur l'étranger : correspondance, extrait JO, note, pièce comptable, circulaire, projet, rapport mémorandum, compte-rendu 1913-1974
    Date : 1913-1974
  - 1495200501 AR 471
    Titre : Relations avec les Douanes, passation de pouvoir entre les différents receveurs principaux régionaux des douanes de la Seine ; réglementation au sujet des activités douanières en matières de reprises de devises étrangères et chèques de voyages aux résidents : correspondance, note, circulaire 1949-1968 Chèques dividendes, relations avec la Banque des Règlements Internationaux : note, correspondance 1951-1976 Relations avec la SNCF, remise de travellers chèques en dollars : correspondance, note 1952-1959 Relations avec la SEITA (service d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes), traites documentaires : correspondance, note, pièce comptable 1960-1969 Relations avec le secrétariat général, généralités : correspondance, note, circulaire, télégramme 1961-1972 Relations avec la Paierie générale du Trésor et la recette générale des finances de la Seine, encaissement de travellers chèques et chèques tirés sur l'étranger : correspondance, circulaire 1964-1972 Relations avec le FMI et la BIRD, encaissement de chèques : correspondance, note, pièce comptable 1965-1971 Contentieux, affaire concernant l'encaissement de chèques : correspondance, note 1957-1969
    Date : 1949-1976
  - 1495200501 AR 472
    Titre : Accord franco-iranien du 27 juill. 1974, dépôt en dollar du gouvernement impérial d'Iran à la Banque de France : accord, note, télégramme 1974-1979
- 1495200501 AR 472
  Titre : 2.6. Service des encaissements sur l’extérieur
  - 1495200501 AR 472
    Titre : Incident d'encaissement, règlement des litiges avec la caisse suite à l'encaissement d'un chèque : note rapport, correspondance 1989-1990 Service des encaissements sur l'extérieur, activités : rapport Incident d'encaissement, règlement des litiges avec la caisse suite à l'encaissement d'un chèque : note rapport, correspondance 1989-1990
- 1495200501 AR 473 à 493, 495 à 512
  Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale
  Date : 1928/1999
  - 1495200501 AR 473 à 474
    Titre : 2.7.1. Fonctionnement
    - 1495200501 AR 473
      Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale (Ref 1463200401) 2.7.1. Fonctionnement Service du Contrôle Général, groupe mobile de Contrôle, vérification effectuées à la DGSE section comptabilité, effets sur l'étranger et billets étrangers : note, rapport 1944-1980
      Date : 1944-1980
    - 1495200501 AR 474
      Titre : technique interne, conditions de banque : note, circulaire, décision 1964-1981 Transmissions Internationales, réglementation des frais de correspondants : note, oct.1981. 1981 Cellule de vérification, conséquences de la mise en service du système « accord » sur son activité : note 1991 Compte de la Banque de France à la Banque Morgan, fermeture suite au transfert de l'activité de la Morgan de gestion de comptes clientèle à la Hongkong and Shanghai Banking Corp. : note, rapport, correspondance, relevé 1996-1997
  - 1495200501 AR 474 à 482
    Titre : 2.7.2. Réserve de changes
    Date : 1959/1999
    - 1495200501 AR 474
      Titre : Réserve de changes Réserve de change, communiqué du ministère des Finances : note, projet, presse, état oct-nov.1966, 1974
    - 1495200501 AR 475
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Déc.1959-juin 1961
      Date : 1959-1961
    - 1495200501 AR 476
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Juill. 1961-déc.1964
      Date : 1961-1964
    - 1495200501 AR 477
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Janv.1965-déc.1968
      Date : 1965-1968
    - 1495200501 AR 478
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance 1969- mai 1971
      Date : 1969-1971
    - 1495200501 AR 479
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Juin 1971-déc.1974
      Date : 1971-1974
    - 1495200501 AR 480
      Titre : Réserves publiques, réévaluation : note 1979-1981
      Date : 1979-1981
    - 1495200501 AR 481
      Titre : Réserves de la Banque de France, situation et suivi de la position débitrice : rapport journalier 1996
      Date : 1996-1996

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